Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPALOR, la Société Anonyme (SA) Etablissements A.MATHE, la Société Anonyme (SA) Etablissements ALLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPALOR domicilié(e) Chemin des Dames, 57370 PHALSBOURG - France, la Société Anonyme (SA) Etablissements A.MATHE domicilié(e) IRLEAU, 79270 LE VANNEAU - France, la Société Anonyme (SA) Etablissements ALLIN domicilié(e) La Motte Michel, 79270 LE VANNEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel CIRILLI - France.
La marque UNIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIPAN est expirée depuis le 12 octobre 2011.
DEPALOR a également déposé les autres marques suivantes : DEPALOR , D DEPALOR
DEPALOR S.A.S - Chemin des Dames, 57370 PHALSBOURG - France
Etablissements A.MATHE S.A - IRLEAU, 79270 LE VANNEAU - France
Etablissements ALLIN S.A - La Motte Michel, 79270 LE VANNEAU - France
Maître Daniel CIRILLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Panneaux de bois pour meubles de cuisine, salle de bains et autres Matériaux non metalliques, construction transportables non métalliques Services d'entretient et de nettoyage, rénovation, de réparation d'objet en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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